bonjour, me voila dans une situation compliquée, mais j ai besois d aide!!
voila, j ai travailler en interim, le 25 oct 2008 je me reinscris aux assedic, mais je reprends une mission interim deux jours apres.
ce contrat s est terminé le 3 avril 2009;
je rappelle donc les assedic, qui n avait tjrs pas traiter ma demnde du mois d octobre!
ils traitent donc mon dossier, sans prendre en compte mes periodes de travail, d octobre a avril!soit 773 H
bon, je touche le chomage, je suis enceinte, congé maternité, a partir du 22 septembre 2009, jusqu au 12 janvier 2010!
13 janv, je me réinscris aux assedic, demande le rexamen de mes droits et la prise en comte de ma periode travaillees soit 773Heures!
selon la nouvelle lois j aurais droit a 4 mois d indemnisation
seulement, au lieu de me prolonger ma periode d indemnisation ils ont recalculer le taux journalier, m ont donc verser 500 euros, de non percu, et m annonce qu il ne me reste que 18 jours de droits a indemnisation!o
est ce bien normal tout ca???
de plus je n aurais pas le droit a ASS, ni rsa, car mon concubin gagne trop pour eux! 1500 euros, pour 4, un loyer de 600, bref je n ai droit a rien!!
merci pour vos reponses
reexamen assedic????
Bonsoir "steph_do1"
Apparemment tu n'as pas effectivement touché d'indemnisation chômage suite à ton inscription en octobre 2008, mais tu étais inscrite.
Dans ce cas, tu avais des droits en cours non exercés puisque tu as repris le travail en intérim jusqu'en avril 2009.
La "régularisation" de ton dossier a amené les ASSEDIC à appliquer tardivement les règles en cas de droits en cours et de nouveaux droits acquis.
Cela ne se traduit effectivement pas par une durée d'indemnisation qui s'ajoute à la précédente déjà prise en compte. On compare les niveaux d'indemnisation des droits en cours, et ceux des nouveaux droits, et on applique le montant le plus élevé, sur la période la plus élevée...
Si tes salaires en intérim octobre 2008-avril 2009 ont été plus élevés que les précédents, mais la période inférieure on devait donc te servir le montant lié à l'intérim octobre 2008-avril 2009, mais sur la durée liée aux droits existants en octobre 2008!
Or tu as déjà touché perçu des indemnisations d'avril 2009 à septembre 2009, environ 5 mois, ce qui confirme que l'ASSEDIC s'est d'abord basé uniquement sur tes droits issus de fins de missions en intérim, car tes nouvelles missions ne te donnaient droit qu'à 4 mois.
Le réexamen de ta situation a conduit à la constatation que tes nouvelles missions te donnaient droit à un montant plus élevé, d'où le rappel qui a été fait, mais on reste sur les droits en durée issus d'octobre 2008, on ne prolonge pas comme expliqué plus haut la durée d'indemnisation! Sur cette durée , il te reste du 18 jours.
Bon, tout cela est dû à ton inscription immédiate aux ASSEDIC en octobre 2008 ! Si tu ne l'avais pas fait, on aurait, en avril 2009, calculé tes droits cumulés sur la période avant octobre 2008 et la période avril 2009, avec un montant qui aurait été inférieur (puisque "moyennant" des salaires plus élevés d'octobre 2008 à avril 2009, et des salaires plus bas avant), mais sur une durée plus longue.
A priori, cela me parait une juste application des textes.
Pour vérifier si ces règles t'ont été correctement appliquées, il faudrait plein de renseignements:
- montant et durée des droits notifiés suite à la fin de contrat d'octobre 2008
- salaire perçu d'octobre 2008 à avril 2009
- montant en allocation journalière des 18 jours te restant.
Mais bon, je crois que leurs ordinateurs ne se sont pas plantés, puisque tu as eu un rappel.
Ces règles de comparaison droits existants-nouveaux droits sont un peu compliquées, certes, mais elles ont été améliorées considérablement. Avant, on calculait le montant TOTAL des droits respectifs (montant*durée) et on appliquait les anciens ou les nouveaux de ceux les plus elevés en TOTAL, pour la durée de ceux-ci. Ce qui aurait pu t'amener à ne percevoir que les droits plus élevés (les nouveaux) que pendant 4 mois seulement, les anciens étant perdus !
As-tu compris?
Leçon à tirer: quand on a une perspective de reprendre rapidement un emploi, ne pas forcément se précipiter à s'inscrire comme demandeur d'emploi. Car si on ne s'inscrit pas, les durées des contrats successifs s'ajoutent.
Bon courage, bonne chance,bonne année 2010 quand même et félicitations pour le pitchoun.
Cornil :Vieux syndicaliste de droit privé, vieux "routier" bénévole du droit du travail, et des forums à ce sujet, mais qui n'y reste que si la discussion reste courtoise et argumentée. Les forums ne sont pas à mon avis un "SVP JURIDIQUE GRATUIT" ne méritant même pas retour, et doivent rester sur le terrain de la convivialité, ce qui implique pour moi à minima d'accuser réception à l'internaute qui y a répondu. Qu'il sache que son intervention n'est pas tombée aux oubliettes (merci, c'est comme on le sent!). Ingénieur informaticien de profession (en préretraite)
Bonjour, et merci pour votre reponse, j ai bien compris, ce que vous m avez expliquer!! meme si je trouve qu il est moins avantageux de m avoir recalculer au lieu de prolonger mes droits!!
bref j ai une autre question, si vous pouvez m eclairer!!
Voila, apparemment j aurais le droit a l allocation de solidarité spécifique! Il se peut que debut mars, je commence un cdd de 6 mois, a 26heures de travail par semaine!
J ai lu dans les textes du pole emploi, que dans ce cas j aurais le droit a une prime de 1000 euros, et a une prime mensuelle de 150 euros, en complément!
je voulais savoir si ceci est bien vrai et si dans ce cas precis, mon cdd n est pas renouvele apres les six mois, pourrais je prétendre a l ARE?
voila j esprer que je suis claire^¨¨!
merci pour vos reponses, bonne journée!
Bonjour "Stephd01"
1) Oui, à ma connaissance la prime de retour à l'emploi de 1000€ est toujours attribuée en 2010, pour les bénéficiaires de l'ASS reprenant un emploi de plus de 4 mois, versée après le 4ème mois (supprimée pour les bénéficiaires RMI devenu RSA).
2) Par contre je n'ai pas trouvé de prime mensuelle , il existe une "aide personnalisée de retour à l'emploi", mais qui n'est pas fixe, pas un droit automatique, et attribuée éventuellement sur dossier en fonction des dépenses nouvelles engagées pour ce nouvel emploi.
Voir http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000020529405&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20100202
3) Oui, un CDD de 6 mois mené à terme te redonnera droit à l'ARE pour 6 mois sur la base des salaires de ce CDD.
Bon courage et bonne chance.
PS: Pourquoi est-ce moins avantageux de t'avoir fait un rappel? Comme tu bascules dans l'ASS, au total tu devrais t'y retrouver. Jamais dans la réglementation ASSEDIC, il n'a été prévu de rallonger la durée d'indemnisation pour des chômeurs ayant des droits et retrouvant un autre emploi. Chaque attribution de droits est indépendante. Si 2 sources de droits sont en concurrence, on applique la plus favorable. Bon, pour les cas comme le tien, où tu as eu des droits notifiés, sans commencer à les utiliser, je suis d'accord que c'est un peu "limite". Mais bon, c'est comme cela.
