Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

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jpm71170
5 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Bonjour,

Voici ma petite histoire, désolé d'avance pour le pavé Wink

-embauché le 31/03/2003 pour un poste de monteur sur chaine, contrat avec 13ème mois + prime de rendement, convention collective de la métallurgie de la Loire,
-courant 2004 (milieu d'année de mémoire) passage au poste de cariste après une formation interne avec augmentation de salaire d'environ 15% (toujours de mémoire)
-courant 2008, l'activité chute, je garde mon statut de cariste, le salaire aussi, mais suis réintégré au poste de monteur provisoirement avec quelques "dépannages" en cariste lors de gros coup de bourre.
-cette situation perdure, aujourd'hui je suis toujours sur chaine, mon patron (et évidemment les actionnaires), n'apprécient pas vraiment qu'un cariste qui gagne 15% de plus qu'un monteur fasse le même travail, ce qui en plus est logique, je rejoins leurs avis sur le sujet. Les autres monteurs n'en pensent pas moins... Shock

Sur mes 7 ans d'ancienneté, voici ce que j'ai pût relevé comme anomalie, vous comprendrez par la suite pourquoi j'en fais la liste.

-Sur la première année où j'étais réellement monteur y compris sur mon contrat, rien à redire, si ce n'est que toutes les heures supplémentaires ont été payées en primes exceptionnelles ! évitant ainsi les repos compensatoires et tout ce qui va avec, c'est déjà pas mal, elles étaient majorées ! Shock

-Sur les 2 ou 3 premières années (il va vraiment falloir que je mette la tête dans mes papiers Mr. Green ) , j'ai été cariste avec un contrat de "cariste approvisionneur" mais un intitulé de fiche de paye comme "monteur"
J'ai grogné Evil , je veux être reconnu dans mon métier ! j'ai toujours un contrat de "cariste", mais mon intitulé de fiche de paye devient "agent logistique" !?! toujours pas bon ! Twisted Evil

-Sur ces 7 années : le 13ème mois a été versé en 2 fois sous l'appellation "prime d'été" en juillet et "prime de noël" en décembre. Shock

-En 2005, j'ai travaillé pendant mes congès (2 semaines sur les 3), à la base il était convenu (commande urgente) que toutes les heures effectuées seraient majorées (accord oral) , rien de plus. Ce fût le cas mais... parce qu'il y a toujours un mais Mr. Green , ces heures me furent payées en prime exceptionnelle en plus de mes congés payés Shock ce qui veut donc dire que je n'était pas officiellement au travail pendant cette période. Rolling Eyes . De plus, ces congés que j'aurais pensé "reporté" à plus tard, je les aurais bien pris justement plus tard Twisted Evil , cette année là, je n'ai eut que 3 semaines de congès réels sur les 5 prévues par la loi !

Donc, revenons-en à la situation actuelle : Wink

Mercredi dernier, on me dit que ça ne peut pas durer, que je coute trop cher ! on me propose de reprendre mon ancien poste de monteur avec le salaire qui va avec (15% de moins que mon salaire actuel !) et en plus ils osent appelé ça un reclassement Evil ! moi j'appelle ça un déclassement Crying !

Puisque je n'accepte pas, on me dit que ce serait bien de faire une rupture conventionné parce que c'est plus simple, ça va plus vite et que c'est mieux pour tout le monde. Shock
Je me renseigne un peu à droite à gauche pour découvrir les faibles revenus qui m'attendent avec ce système. Crying
Je refuse de nouveau ! Mr. Green

Avant hier, je suis convoqué de nouveau, j'ai bien l'impression qu'ils ne savent pas trop sur quel pied danser ! ça y est le mot est lâché "licenciement économique".
On en discute un peu, mon boss me parle de négociation transactionnelle : il m'offre 1000 euros de plus que le minimum légal pour que je ne conteste pas le licenciement et que ça aille plus vite, que ce soit plus simple blablabla, enfin bref les même raisons invoquées pour la rupture conventionnée. Shock

Je les connais, ils sont radins comme pas permis ! ça cache quelque chose mais quoi ? Confused:
C'est donc pour en venir là que j'ai donné tout les détails du début.
C'est la première fois que je me fais licencier, je ne sais pas comment ça se passe, vu la tournure que ça prend, d'ici 1 mois, l'engrenage va se mettre à tourner et d'ici 2 mois je serais moi aussi sur le marché de l'emploi. Crying

D'après vous, avec les éléments que j'ai, que puis-je obtenir comme compensations financières devant un tribunal?

Ça me gêne, je voudrais l'éviter, mais en même temps, ce sont eux qui ont cherché cette situation, ce sont eux qui me jète, je ne suis pas sûr de retrouver du travail, les projets se bousculent dans ma tête, je pense à changer de région, de métier, de tout recommencer à zéro et de me former professionnellement dans le transport. Tout ceci a un coût et j'aurais besoin de tirer profit de ce licenciement qui a mon sens est "abusif" ou plutôt "pour motif non sérieux"

Je m'excuse encore pour la longueur du texte, mais je pense qu'avec le plus de détails, on a le plus de réponse. Merci d'avance pour le futures réponses et pour ce que vous faites pour ceux qui comme moi ont le moral dans les chaussettes Wink Wink

milou27
-145 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Bonjour,

Pour la situation que vous exposez, un licenciement économique individuel ne saurait se justifier que s'il y a suppression du poste de cariste.
Avant de procéder à un licenciement économique l'employeur est tenu de chercher un reclassement au sein de l'entreprise ou l'une de ses filiales.
Si le poste relève d'une qualification différente ou bien d'une catégorie inférieure à la votre (avec ou sans baisse de salaire) la proposition doit être faite par courrier LRAR en accordant un délai de reflexion d'Un mois.
Manifestement l'employeur craint un recours prud'homal de votre part du fait de votre situation ambigue : à la fois cariste et monteur.
A mon avis, le fait que vous ayez été affecté depuis plus d'un an au poste de monteur pose problème , on ne peut plus vous licencier dans le cadre d'une suppression de poste de Cariste, fonction que vous occupez qu'épisodiquement.
La proposition de rupture conventionnelle ou bien une négociation transactionnelle laisse déjà entendre que l'employeur a des craintes quant à l'issue d'une procédure prud'homale.
Avec 7 ans d'ancienneté, les Dommages et intérêts alloués par les prud'hommes peuvent atteindre entre 6 et 9 mois de salaire.
La proposition de 1.000 euros au dessus du minimum légal ou conventionnel est ridiculement faible.
Outre le risque d'être condamné au paiement de DI pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'employeur devra assumer les hononaires de son avocat + 1000€ minimum au titre de l'article 700.
Personnellement je vous conseille de prendre rapidement RV avec un avocat spécialisé dans le droit du travail pour le faire le point avec lui .
Bon courage et bonne chance ...

LIEN : http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/licenciement,121/la-procedure-en-cas-de,1101.html

milou27
-145 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

up

jpm71170
5 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Merci pour votre réponse,

bizarrement je n'ai pas reçu de mail comme quoi vous aviez répondu, ce n'est pas grave, maintenant que je sais que ça ne fonctionne pas, je viendrais voir régulièrement Wink

Je pensais avoir précisé, désolé, mais le poste de cariste va bel et bien être supprimé. Ce qui n'est pas du gout de mes 2 autres collègues attaché au service expédition (agents logistiques aussi tout les 2) qui doivent faire mon boulot en plus du leur !

Pour ce qui est du Courrier, en effet, mon patron m'en a informé vendredi et hier j'avais un avis de passage du facteur, je pense qu'il s'agit de cela.

Je ne manquerais pas de vous tenir informé de la suite, je pense que dans la semaine, je vais me rendre au bureau local de la CGT (c'est le plus porche de mon travail) pour leur exposé les faits et avoir leur avis.

Merci de l'intérêt que vous porté à mon problème, continuez ce que vous faites pour tous, vous êtes génial Wink

des détails supplémentaire me reviennent au fur et à mesure et je pense que ça peut peser dans le dossier :

-En 2005, j'ai travaillé pendant mes congès (2 semaines sur les 3), à la base il était convenu (commande urgente) que toutes les heures effectuées seraient majorées (accord oral) , rien de plus. Ce fût le cas mais... parce qu'il y a toujours un mais , ces heures me furent payées en prime exceptionnelle en plus de mes congés payés ce qui veut donc dire que je n'étais pas officiellement au travail pendant cette période. . De plus, ces congés que j'avais pensé "reporté" à plus tard, je les aurais bien pris justement plus tard. !
Cette année là, je n'ai eut que 3 semaines de congés réels sur les 5 prévues par la loi !

-Article L. 1251-38 du code du travail : Lorsque l'entreprise utilisatrice embauche, après une mission, un salarié mis à sa disposition par une entreprise de travail temporaire, la durée des missions accomplies au sein de cette entreprise au cours des trois mois précédant le recrutement est prise en compte pour le calcul de l'ancienneté du salarié.
Cette durée est déduite de la période d'essai éventuellement prévue dans le nouveau contrat de travail.

ce qui n'est pas le cas, j'en fait 8 ou 9 semaines d'intérim débouchant sur un CDI, en 2003, de fin janvier à fin mars pour signer mon CDI le 31 mars mais mon ancienneté ne démarre pas à la fin janvier mais bel et bien le 31 mars

C'est pas grand chose, mais plus j'y pense et plus je comprend pourquoi ils ont autant de mal à lancer le licenciement !

jpm71170
5 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

milou27 a écrit :
Personnellement je vous conseille de prendre rapidement RV avec un avocat spécialisé dans le droit du travail pour le faire le point avec lui .

merci du conseil Wink , mais renseignements pris, j'ai pas trop les moyens de me payer un avocat Crying

je sais pas trop comment je vais faire, je vais au moins essayer de me faire représenter par quelqu'un de compétent

merci à vous et @ bientôt

milou27
-145 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Bonjour,

Vous pouvez prendre RV avec un syndicat qui assure la défense des salariés devant les prud'hommes (liste disponible auprès du greffe des prud'hommes)
Presque tous assurent des permanences juridiques tenues par des conseillers prud'homaux.
Pour un cout modique : le prix d'une adhésion syndicale et le reversement de l'article 700, un conseiller mandaté par son Union Départementale, pourra vous représenter et défendre votre dossier.
Question à poser lors du contact téléphonique : Etes-vous en mesure d'assurer la défense des salariés devant les prud'hommes ?
(tous ne défendent pas)
Bon courage

jpm71170
5 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Merci de votre réponse,

la permanence du syndicat le plus proche de chez moi est le mardi après midi, je passerais les voir cette semaine pour leur poser la question et leur expliquer mon cas.

Bonne journée Wink

jpm71170
5 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Bonjour à tous, désolé de ce long silence et encore merci de vous soucier de mon cas Wink

les délais sont longs, trop long, je pète les plombs !
Ça traine encore et encore, mais aujourd'hui j'ai du nouveau.

J'ai vu mon patron, je devrais recevoir demain ou après demain la LRAR de l'entretient préalable qui aura lieu le 22 avril.
Le temps de ce bref entretient de ce matin, il m'a parlé de négociation contractuelle. Très bien ! on rentre enfin dans le vif du sujet.

Cependant, je n'ai pas compris la raison ni la valeur de sa proposition.
Il souhaite, en guise de "garantie", que je lui signe une lettre de démission qu'il gardera bien au chaud dans un tiroir au "cas où" j'envisagerais les prud'hommes Confused:

Je ne comprends pas trop où il veut en venir Shock Confused:
Une fois la procédure de licenciement économique engagée, quelle valeur peut avoir une lettre de démission ?
Je risque quoi à signer pareil document ?
Est-ce que c'est courant comme usage ?

Si d'après vous, ceci est irrégulier, quel genre de document "cèle" l'accord de négociation contractuel ?

Merci d'avance pour vos réponses Wink

milou27
-145 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Bonjour,

Si l'employeur vous a parlé de négociation contractuelle, je pense qu'il vous proposera une "rupture conventionnelle " plutot qu'un licenciement économique d'où ses exigences quant à sa demande de lettre de démission qu'il gardera sous le coude pour contrer un recours prud'homal.
En effet il est possible de contester après coup aux prud'hommes une "rupture conventionnelle" du contrat de travail.
Cette dernière se situe a mi-chemin entre une démission et un licenciement. Si vous vous mettez d'accord sur ce mode de rupture, l'employeur doit vous règler des indemnités de départ qui ne peuvent être inférieures aux indemnités légales ou conventionnelles de licenciement mais vous pouvez négocier plus...comme évoqué dans nos échanges précédants.
L'employeur y trouverait son compte puisqu'un licenciement économique me paraitrait hasardeux pour lui et l'exposait à un recours prud'homal .

Autre alternative mais je ne pense pas que vous vous acheminiez vers cette voie : faire un licenciement économique et conclure une transaction à la suite pour contrer un recours prud'homal.(peu probable)
Avantages et inconvénients : le licenciement économique vous aurait permis d'opter pour la CRP - c'est à dire bénéficier d'indemnités chomage plus élevées les 12 premiers mois (indemnités qu'on appelle allocations spécifiques de reclassement dont le montant s'èlève à 80% du salaire journalier de référence)
alors qu'avec une rupture conventionnelle, vous ne toucherez que les indemnités chomage classiques: Are (54% environ du salaire mensuel moyen)

Ce peut être un moyen de pression pour négocier des indemnités de départ au dessus du minimum légal.
Si l'employeur ne veut verser que le minimum légal, vous n'avez pas intérêt à accepter une rupture conventionnelle.
S'il est prêt à vous indemniser à hauteur de 5 à 6 mois de salaire brut, OK pour une rupture conventionnelle.
Il ne faut pas perdre de vue tout de même que vous pouvez aussi refuser de négocier quoi que ce soit.
Si l'employeur veut vous licencier pour cause économique et bien qu'il prenne ses responsabilités. il n'a pas besoin de négocier avec vous votre licenciement; Il peut même se contenter de verser que les indemnités légales ou conventionnelles.
S'il souhaite éviter un recours prud'homal et bien qu'il mette la main au porte monnaie .
pour le moment la balle est dans votre camp.
Bon courage; bonne négo.
Voir LIEN :
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/la-rupture-conventionnelle-du,1208/la-rupture-conventionnelle-du,8383.html

milou27
-145 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

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jpm71170
5 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Merci pour votre réponse.

On parle bien dans mon cas de licenciement économique, c'est bien pour ça que je ne comprend pas où il veut en venir avec cette lettre de démission Confused: Shock

Il est aussi question de la CRP, à ma demande évidemment Evil , lui ce serait bien passé des frais engendrés par la CRP ....

J'ai comme l'impression que les négociations ne vont pas être simple, d'autant plus que je ne peux pas me faire aider de mon délégué du personnel, il a été élu "par défaut au lieu de personne Mr. Green " et ne comprend ni ne connait quoi que ce soit au droit du travail !

Me voilà bien aidé avec ça ! Mr. Green

Citation :Si l'employeur veut vous licencier pour cause économique et bien qu'il prenne ses responsabilités. il n'a pas besoin de négocier avec vous votre licenciement

Si il me propose de négocier, c'est parce qu'il doit bien se rendre compte que si je le colle au prud'hommes, le licenciement sera certainement déclaré irrégulier Idea

Sinon, je réitère ma question :
- Si d'après vous, ceci est irrégulier, quel genre de document "cèle" l'accord de négociation contractuel ?

Merci d'avance Wink

milou27
-145 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Bonjour jpm71170,

Bon si vous vous acheminez vers un licenciement économique avec acceptation de la CRP , vous pourriez donc convenir d'une transaction en matérialisant celle-ci sous la forme d'un "Protocole d'accord transactionnel"
Cet accord doit intervenir APRES le licenciement ou tout du moins comporter un date postérieure au licenciement de quelques jours.
Ce document fait état du litige en rappelant la position de chacun et mentionne que pour mettre fin au litige l'employeur verse une somme de X à titre de dédommagement du préjudice subi (la perte d'emploi)contre l'engagement du salarié de ne pas contester son licenciement devant les prud'hommes.
Ce protocole fait généralement plusieurs pages et est généralement rédigé par un juriste.
Le dédommagement doit être à hauteur du préjudice subi et convenir aux 2 parties
Ci-joint modèle : http://fr.socompetent.com/d_106-protocole-de-transaction-QQPLLlJJZZfr.html
Je ne comprends pas moi non plus l'insistance de l'employeur pour vous faire signer une lettre de démission. Personnellement je vous déconseille de signer un tel document qui ne se justifie nullement.

Bon courage - merci de nous tenir au courant de la suite

milou27
-145 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

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jpm71170
5 points
Re: Licenciement ou reclassement salaire inférieur

Merci de votre réponse Wink

milou27 a écrit :
Je ne comprends pas moi non plus l'insistance de l'employeur pour vous faire signer une lettre de démission. Personnellement je vous déconseille de signer un tel document qui ne se justifie nullement.

Bon courage - merci de nous tenir au courant de la suite

A vrai dire, je n'avais aucunement l'intention de signer une démission.

Pour la suite, ça va surement encore trainer, mon patron reste fidèle à ses habitudes, je devais recevoir la convocation pour l'entretien préalable, qui devrait avoir lieu le 22/04, hier ou avant-hier, aujourd'hui au plus tard et je n'ai rien reçu !

Ça commence à me gonfler sévère Evil , j'arrive à me demander si il ne le fait pas exprès pour me faire péter un fusible Shock

Je ne manquerais pas de vous tenir informer de la suite des évènements, encore merci pour tout Wink