Après une rupture conventionnelle, peut etre que mes anciens patrons voudraient me ré embaucher. Cela est-il possible ?
Merci de votre aide.
Après une rupture conventionnelle, peut etre que mes anciens patrons voudraient me ré embaucher. Cela est-il possible ?
Merci de votre aide.
Question complémentaire : l'ancienneté sera-t-elle conservée ? En cas de nouvelle rupture du contrat, sur quelle période les indemnités seraient-elles calculées ?
Bonjour M.l'administrateur,
Bonne question !
La question qu'il faut peut-être se poser : peut-on réembaucher le même salarié en reprenant l'ancienneté acquise et en spécifiant dans son contrat de travail que le calcul des indemnités consécutives à une rupture de son contrat de travail (licenciement, rupture conventionnelles ou résiliation judiciaire) tiendra compte de sa date d'embauche (celle du nouveau contrat de travail) et non de l'ancienneté reprise mentionnée dans son contrat de travail.
Cela permettrait de reprendre le même niveau de rémunération et de permettre un changement d'échelons dans les mêmes conditions qu'auparavant.
CORNIL va surement nous éclairer sur ce point
Bonsoir "carolexpat" Salut Milou et adminstrateur.
Bien sûr que rien ne s'oppose à une réembauche par le même employeut après une rupture conventionnelle. Mais de droit, sauf rares conventions collectives cumulant l'ancienneté de contrats successifs, ce serait un nouveau contrat, avec ancienneté repartant à zéro, et même période d'essai éventuelle.
Sauf si l'employeur, après avoir payé des indemnités de rupture, fait un GROS CADEAU à ce sujet, ce qui n'est pas interdit!
Mais , Milou, cela semble incohérent de reprendre l'ancienneté en refusant d'en supporter les entières conséquences. Le nouveau contrat peut se faire à un niveau de classification supérieur, ou prévoir un passage à celle-ci dans un délai défini, mais cela n'a rien à voir avec l'ancienneté (sauf encore une fois rare convention collective accordant un changement de classification en fonction de l'ancienneté au poste incluant contrats rompus antérieurs).
Cornil :Vieux syndicaliste de droit privé, vieux "routier" bénévole du droit du travail, et des forums à ce sujet, mais qui n'y reste que si la discussion reste courtoise et argumentée. Les forums ne sont pas à mon avis un "SVP JURIDIQUE GRATUIT" ne méritant même pas retour, et doivent rester sur le terrain de la convivialité, ce qui implique pour moi à minima d'accuser réception à l'internaute qui y a répondu. Qu'il sache que son intervention n'est pas tombée aux oubliettes (merci, c'est comme on le sent!). Ingénieur informaticien de profession (en préretraite)
Je reçois une alerte sur les sujets qui me concernent.