horaires de travail ???

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kick
5 points
horaires de travail ???

Bonjour à tous,

Je vous expose mon problème je travaille dans une petite société entre 10 et 15 personnes depuis le 04/2008. Voila, mes horaires de travail sont : le lundi 12h30 à 20 h, le mardi 5h à 12h30, le mercredi 12h30 à 20h, le jeudi de 5h à 12h 30 le vendredi 11h30 à 18h et la semaine suivante c'est la même chose mais décalé : ex : lundi 5h à 12h30...ma convention est celle de la metallurgie. A cause de ces horaires je suis extrement fatigué car je n'arrive pas à trouver un rythme de vie et je suis arrivé "au bout du rouleau" ce qui en résulte d'un arrêt de maladie, j'ai été voir le médecin du travail et lui même trouve ses horaires extrement bizarres et veux me déclarer à l'issue de mon arrêt de maladie inapte au poste que j'occupe dans cette société, chose que j'ai refusé.Que pensez vous des ces horaires et pour info, je travail 7h30 par jour sans pause, payé 8 heures. Merçi d'avance à ceux qui m'ont lu.

Anonyme
Re: horaires de travail ???

Bonjour "kick"
Si Milou ne répond pas sous 48h, je m'y colle...

Ces horaires sont certes pénibles, mais nullement illégaux.
Sauf l'obligation de pause (20 mn obligatoires au bout de 6h , mais non payée!) art L3121-33 du Code du travail.
Si tu refuses une inaptitude prononcée par le médecin du travail , je ne vois pas d'autre solution pour toi que de démissioner. Un licenciement éventuel pour inaptitude serait quand même plus avantageux (droit au chômage).
Bon courage et bonne chance.

Cornil :Vieux syndicaliste de droit privé, vieux "routier" bénévole du droit du travail, et des forums à ce sujet, mais qui n'y reste que si la discussion reste courtoise et argumentée. Les forums ne sont pas à mon avis un "SVP JURIDIQUE GRATUIT" ne méritant même pas retour, et doivent rester sur le terrain de la convivialité, ce qui implique pour moi à minima d'accuser réception à l'internaute qui y a répondu. Qu'il sache que son intervention n'est pas tombée aux oubliettes (merci, c'est comme on le sent!). Ingénieur informaticien de profession (en préretraite)

kick
5 points
Re: horaires de travail ???

Bonjour cornil,
Merçi de votre réponse.
éffectivement le medecin du travail peux me mettre en inaptitude et donc mes droits au assedic.
Mais ce qui me pertube, c'est que une journée sur deux, les 11 heures de repos ne sont pas respectées, je n'ai que 8 heures, d'ou c'ette extrème fatigue.
Si les horaires sont légaux comme vous me le dites que pensez vous des 11 heures de repos entre deux journées alors que j'ai que 8 heures un jour sur deux ?
Merci encore pour votre réponse, et merci de votre grande contribution sur le forum.

Anonyme
Re: horaires de travail ???

Bonsoir "Kick"

Je n'ai pas l'habitude de m'avancer à la légère quand je suis aussi catégorique! Rolling Eyes . J'ai bien sûr pensé à ce repos consécutif de 11h. Mais malheureusement tu fais une interprétation erronée, selon la Cour de Cassation, de cette disposition.
Car l'article L3151-1 du CT parle d'un repos QUOTIDIEN. Et non de l'intervalle entre deux périodes de travail situées dans des jours DIFFERENTS.
Or la Cour de Cassation, dans un jugement favorable d'ailleurs à une salariée, a interprété ce terme QUOTIDIEN comme devant être respecté chaque jour calendaire, commençant à 0h et se terminant à 24h, et nullement d'un calcul à faire sur 24 heures glissantes pouvant empiéter sur deux jours calendaires successifs (comme il semblerait que La Cour d'Appel, cassée dans cette décision, avait raisonné)! (Cass soc 18 décembre 2001, n° 99-43351, que tu peux retrouver sur le site public gratuit Legifrance).
Dans cette interprétation, tu bénéficies effectivement avec ces horaires, quelque soit le jour calendaire, de plus de 11h de repos(non-travail) consécutives: lundi de 0h à 12h30, mardi de 12h30 à 24h, mercredi de 0h à 12h30, jeudi de 12h30 à 24h, vendredi de 0h à 11h30, etc.
Désolé, mais c'est, en l'état actuel de la jurisprudence, une voie de contestation sur le plan JURIDIQUE , à mon avis fermée pour toi.
Bon courage et bonne chance.
Ps: certes, certaines nuits s'étalant sur 2 jours calendaires, tu ne bénéficies que de 9h de repos consécutifs (20h-5h, car les temps de trajet sont compris dans le repos!) et non 8 comme tu l'affirmes, mais la loi et la jurisprudence sont muets à ce sujet. Je pense que les conseillers juridiques de ton employeur l'avaient vérifié. Et sans doute d'ailleurs n'es-tu pas le seul dans ce cas d'horaires dans ta boîte! Shock

contributeur
498 points
Re: horaires de travail ???

Bonjour,
J'ai supprimé les messages déplacés de Kick et la suite de la discussion qui ne concernait pas la question d'origine. Les réponses ont été apportées par Cornil : merci à lui.
J'ai verrouillé le sujet pour éviter toute nouvelle agression.
J'ai adressé un avertissement à Kick.
Merci de votre compréhension et de votre participation.
Bien à vous.
L'administrateur du forum